Informations
légales
Propriété
:
Ce site est la
propriété de Francis Claverie, 1, rue de la fontaine à Souesmes (41300).
Le nom de domaine "2cvcross.fr" et l'adresse web "www.2cvcross.fr"
utilisée pour accéder à
ce site sont la
propriété du Groupement national des
organisateurs de 2CV
cross dont le siège social est fixé chez son
président au lieu dit "les Hayes", à Houssay
(41800).
Le logo du Groupement 2 CV cross a été
créé
par David Bette lors d'un concours qu'il a gagné.
Conformément au règlement de ce concours, le
lauréat David Bette a concédé les
droits
d'utilisation de ce logo au Groupement 2 CV cross.
Hébergement :
Ce site est
hébergé par la société OVH,
140 quai du Sartel 59100 ROUBAIX.
Plus de renseignements sur
www.ovh.fr.
Développement,
maintenance et mise à jour :
Effectués
par l'auteur du site, Francis Claverie, au moyen du logiciel KompoZer, avec
l'aide de Jérôme Vauchel pour les fonctions PHP.
Le menu déroulant a été
développé
à partir des travaux de Sylvain Machefert.
Protection des
données personnelles :
Sur ce site, plusieurs
liens vous
permettent de nous adresser des messages électroniques
à
partir de votre messagerie. Aucune des informations personnelles que
ces messages peuvent contenir ne sera communiquée
à un
tiers sauf votre accord préalable. Egalement, aucune
information
ne sera utilisée à des fins non
prévues.
CNIL :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la
CNIL sous
le N° 1012838. Le droit de rectification des informations
personnelles peut-être exercé par
courriel, ou
par courrier postal au secrétariat
général du groupement, 19 rue de la Brie - 91220 Brétigny sur Orge.